Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ribambelle bijoux enfants
MOALIC JOEL

Numéro de dépôt :
3213175
Date de dépôt :
24/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/2023
ribambelle bijoux enfants de MOALIC JOEL

Présentation de la marque ribambelle bijoux enfants

Déposée le 24 février 2003 par MOALIC JOEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ribambelle bijoux enfants » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est MOALIC JOEL domicilié(e) 11 AVENUE DE CHAMBOLAND - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JOEL MOALIC domicilié(e) 11 AVENUE DE CHAMBOLAND - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France.

La marque ribambelle bijoux enfants a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ribambelle bijoux enfants est expirée depuis le 24 février 2023.


MOALIC JOEL - 11 AVENUE DE CHAMBOLAND - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France


JOEL MOALIC - 11 AVENUE DE CHAMBOLAND - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-32

Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15

Renouvellement sans limitation le 25 février 2013 n°2522622 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-02-25

Objets d'art en métaux communs, statues ou figurines en métaux communs. Parures d'argent, objets d'art en métaux précieux, bagues [bijouterie], articles de bijouterie, boucles d'oreilles, boîtiers de montres, bracelets [bijouterie], breloques, broches [bijouterie], cadrans [horlogerie], chaînes [bijouterie], colliers [bijouterie], articles en doublé [métal précieux], figurines [statuettes] en métaux précieux, bracelets de montres, médailles, médaillons [bijouterie], parures d'argent, parures [bijouterie], réveille-matin, objets en similor. Appliques murales décoratives [ameublement] non en matières textiles, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes en bois ou en matières plastiques figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Barrettes [pinces à cheveux], boutons, broches [accessoires d'habillement], articles décoratifs pour la chevelure, bandeaux pour les cheveux, serre-tête.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.